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Accueil » Actualités » Comité syndicale n°23 – 06 juin 2018

Comité syndicale n°23 – 06 juin 2018

  • par Alex
  • Délibération
  • 3 mars 2022
  • Protocole transactionnel relatif au marché de travaux de Montée en Débit
  • Délibération portant approbation du transfert de gestion des biens constitutifs du réseau de communications électroniques établi par la CC Coeur d’Ostrevent sur le périmètre des ZAE de Barrois, de la Renaissance et de Sessevalle
  • Délibération portant approbation de l’avenant n°3 à la Délégation de Service Public relative au financement, à la conception, à l’établissement et à l’exploitation du réseau de communications électroniques très haut débit du SMO NPDC Numérique
  • Adoption du compte de gestion 2017 Budget principal
  • Adoption du compte de gestion 2017 Budget annexe
  • Adoption du compte administratif 2017 Budget principal
  • Adoption du compte administratif 207 Budget annuel
  • Affectation du résultat 2017 Budget principal
  • Affectation du résultat 2017 Budget annexe
  • Adoption du budget supplémentaire 2018 Budget principal
  • Adoption du budget supplémentaire 2018 Budget annexe
  • Rapport d’activités 2017
  • Délibération instituant le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP)
  • Recrutement d’un agent contractuel : Absence de cadre d’emplois de fonctionnaires susceptibles d’assurer les fonctions correspondantes
  • Adhésion au Comité National d’Action Sociale (CNAS)

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