Actualités

2019-23_Examen RA 2018 DSP 2019-24_Décision Modificative 01 2019-25_Délibération instaurant le télétravail 2019-26_Proposition d’adhésion d’EPCI

2019-05_Adoption du compte de gestion 2018 budget principal_tamponne 2019-06_Adoption du compte de gestion 2018 budget annexe_tamponne 2019-07_Adoption du compte administratif 2018 budget principal_tamponne 2019-08_Adoption du compte administratif 2018 budget annexe_tamponne 2019-09_Affectation du résultat 2018 budget principal_tamponne 2019-10_Affectation du résultat 2018 budget annexe_tamponne 2019-11_Adoption du budget… Lire la suite »Comité Syndical n° 26 – 26 juin 2019

Délibération portant approbation de l’avenant n°4 à la Délégation de Service Public relative au financement, à la conception, à l’établissement et à l’exploitation du réseau de communications électroniques THD du SMO Nord-Pas de Calais Numérique Budget primitif 2019 pour le budget principal Indemnité payeur Adhésion… Lire la suite »Comité Syndical n°25 – 28 janvier 2019

Modification des statuts du Syndicat Modification du réglement intérieur portant sur les modalités de convocation au comité syndical Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes relatif à la réalisation de prestations d’identification de sites ne disposant pas d’une couverture mobile satisfaisante sur le… Lire la suite »Comité syndical n°24 – 28 novembre 2018

Protocole transactionnel relatif au marché de travaux de Montée en Débit Délibération portant approbation du transfert de gestion des biens constitutifs du réseau de communications électroniques établi par la CC Coeur d’Ostrevent sur le périmètre des ZAE de Barrois, de la Renaissance et de Sessevalle… Lire la suite »Comité syndicale n°23 – 06 juin 2018

Budget primitif 2018 pour le budget principal Budget primitif 2018 pour le budget annexe Adoption du tableau des emplois Modification de l’autorisation de programme (AP) du budget principal Indemnités de fonction du Président et des vice-Présidents Adhésion 2018 à l’Association des Villes et Collectivités pour… Lire la suite »Comité syndical n°22 – 31 janvier 2018

Délibération portant approbation et autorisation de signature de l’avenant n°2 à la DSP relative au financement, à la conception, à l’établissement et à l’exploitation du réseau de communications électroniques THD du SMO NPDC Numérique Délibération portant approbation et autorisation de signature de l’accord autonome et… Lire la suite »Comité syndicale n°21 – 20 décembre 2017

Examen du rapport annuel de la Délégation de Service Public pour l’année 2016 Approbation d’une convention de mise à disposition de personnel avec le Centre de Gestion du Nord Adoption d’une décision modificative pour le budget principal 2017 Adoption d’une décision modificative pour le budget… Lire la suite »Comité syndical n°20 – 06 novembre 2017

Dématérialisation de la transmission des actes au contrôle de légalité Indemnités de fonction du Président et des vice-Présidents

Adoption du compte de gestion 2016 Budget principal Adoption du compte de gestion 2016 Budget annexe Adoption du compte administratif 2016 Budget principal Adoption du compte administratif 2016 Budget annexe Affectation du résultat 2016 Budget principal Affectation du résultat 2016 Budget annexe Adoption du budget… Lire la suite »Comité syndical n°18 – 29 mars 2017