Adoption du budget primitif 2017 (budget principal en M14 et budget annexe en M4) Inscription d’une autorisation de programme au budget principal en M14 Inscription d’une autorisation de programme au budget annexe en M4 Adoption du tableau des emplois
Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) Election de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) Adhésion au régime d’assurance chômage Cotisation exceptionnelle AVICCA Indemnité payeur Adoption d’une décision modificative http://localhost/wordpress/wp-content/uploadsn°2
Choix du Délégataire et approbation du contrat de convention pour la Délégation de Service Public (DSP) relative au financement, à la conception, à l’établissement et à l’exploitation du réseau de communications électroniques très haut débit du Syndicat Autorisation de signature de l’accord autonome et de… Lire la suite »Comité syndical n°15 – 21 octobre 2016
Approbation du réglement intérieur Adoption du compte de gestion 2015 Adoption du compte administratif 2015 Affectation du résultat 2015 Adoption du budget supplémentaire 2016 Adoption d’une décision modificative pour le budget annexe 2016 Avenant n°2 à l’arrêté instaurant une régie d’avance Guide des procédures internes… Lire la suite »Comité syndical n°14 – 29 juin 2016
Election du président Election des deux vices présidents Composition du bureau Délégation de pouvoirs au Président Délégation de pouvoirs du bureau Composition de la CAO Création de la CCSPL Adoption d’une Décision modificative n°1 Contrat avenir Création d’un emploi permanent de conducteur d’Opérations réseau Très… Lire la suite »Comité syndical n°13 – 02 mai 2016
Adoption du Budget Primitif 2016 Inscription d’une autorisation de programme (AP) au budget principal en M14 Rapport d’activités 2014 Mise en place d’une convention relative à l’usage des supports des réseaux publics de distribution d’électricité aériens pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de communications électroniques… Lire la suite »Comité syndical n°12 – 27 novembre 2015
Autorisation d’engagement de dépenses sur l’article 6232 “fêtes et cérémonies” Adhésion à l’AVICCA Adhésion à la FNCCR
Election du président Election des vices présidents Composition du bureau Délégation des pouvoirs du Président Délégation de pouvoirs du bureau Election des membres de la CAO Election des membres de la CDSP Approbation DSP Compte de gestion 2014 Adoption du Compte Administratif 2014 Affectation du… Lire la suite »Comité syndical n°10 – 05 juin 2015
Mise en place d’une convention de partenariat avec ERDF Transfert des biens des membres du Syndicat mixte entrant dans le champ de la compétence L 1425-1 Déclaration du Syndicat mixte en tant qu’opérateur Mise en place de la CCSPL Election de la CCSPL Délégation pour… Lire la suite »Comité syndical n°9 – 20 février 2015
Dépôt du dossier FSN Cotisation exceptionnelle AVICCA pour l’étude Grâce Budget 2015 Avenant à la règle d’avance Tableau des emplois 2015
