Actualités

Adhésion au groupement de commandes du CDG 59 relatif à la dématérialisation des procédures, la télétransmission et la sécurité des systèmes d’information Adoption d’un décision modificative n°1

Prise en charge partielle des frais de transport pour les trajets domicile-travail Prise en charge des frais de déplacement Financement de la protection sociale complémentaire Action sociale du Syndicat mixte Adoption du budget supplémentaire

Création d’une régie d’avance Arrêté du Compte de Gestion 2013 Adoption du Compte Administratif 2013 Affectation du résultat 2013 Sollicitation de cofinancements européens Acquisition de données et référentiels pour le système d’information géographique (SIG) du Syndicat Mixte Adoption du tableau des emplois 2014

Adhésion 2014 à l’Association des Villes et Collectivités pour les Communications Electroniques et Audiovisuel (AVICCA) Adhésion 2014 à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) Signature du bail avec la Communauté Urbaine d’Arras (CUA) pour la localisation des services administratives du Syndicat Mixte… Lire la suite »Comité syndical n°3 – 23 janvier 2014

Affiliation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord Adhésion à la “prestation paie” du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord Modification de l’annexe “Etat du personnel” du budget (délibération modificative) Création d’un emploi permanent de Directeur (délibération… Lire la suite »Comité syndical n°2 – 5 décembre 2013

Election du président Election des vice-présidents Composition du bureau Délégation de pouvoirs au président Délégation de pouvoirs au bureau Modifications des statuts Assimilation démographique Approbation du règlement intérieur Adoption du Budget Primitif 2013 Vote d’une autorisation de programme relative aux études préalables avant travaux Mise… Lire la suite »Comité syndical n°1 – 11 juillet 2013