2022-01 modification des statuts_CL 2022-01_annexe_Révision_Statuts_SMO_CL 2022-02 modification du règlement intérieur_CL 2022-02_annexe_Révision_Règlement intérieur_CL 2022-03 centrale d’achats – création – adhésion_CL 2022-03_annexe_Projet Convention centrale d’achats_CL 2022-04 convention
2021-15 adoption de l’avenant n°7 à la DSP_voté_signé_CL 2021-16 projet Pack Mairies Connectées_voté_signé_CL 2021-17 élection CAO_voté_signé_CL 2021-18 élection CCSPL_voté_signé_CL 2021-19 adhésion EPCI à la compétence
2021-08 élection Président_VF_CL 2021-09 élection vice-président-e-s_VF_CL 2021-10 composition du bureau_VF_CL 2021-11 délégations Président_VF_CL 2021-12 délégations au bureau_VF_CL 2021-13 renouvellement CAO_VF_CL 2021-14 renouvellement CCSPL_VF_CL
2021-01 adoption du compte de gestion 2020_CL_signé 2021-02 adoption du compte administratif 2020_CL_signé 2021-03 affectation du résultat 2020_CL_signé 2021-04 adoption du budget supplémentaire 2021_CL_signé 2021-05
2020-19 Budget 2021_CL 2020-20 APCP 2021_CL 2020-21 Délibération portant création d’un emploi non permanent pour mener à bien le projet ENT_CL 2020-22 Délibération confirmant la
2020-14 Examen du rapport d’activités 2019 de la DSP-annexe-tamponne 2020-14 Examen du rapport d’activités 2019 de la DSP-tamponne 2020-15 Modification du règlement intérieur du Syndicat
2020-05 Modification du règlement intérieur 2020-06 Approbation d’un avenant 6 à la DSP 2020-07 Rapport d’activités 2019 2020-08 validation du compte de gestion 2019 2020-09
2020-01 Approbation d’un avenant 5 à la DSP 2020-02 Modification AP-CP 2017-01 2020-03 Budget 2020 2020-04 Adhésion 2020 à l’Avicca 2020-05 Indemnité Payeur
2019-23_Examen RA 2018 DSP 2019-24_Décision Modificative 01 2019-25_Délibération instaurant le télétravail 2019-26_Proposition d’adhésion d’EPCI
2019-05_Adoption du compte de gestion 2018 budget principal_tamponne 2019-06_Adoption du compte de gestion 2018 budget annexe_tamponne 2019-07_Adoption du compte administratif 2018 budget principal_tamponne 2019-08_Adoption du
Délibération portant approbation de l’avenant n°4 à la Délégation de Service Public relative au financement, à la conception, à l’établissement et à l’exploitation du réseau
Modification des statuts du Syndicat Modification du réglement intérieur portant sur les modalités de convocation au comité syndical Approbation de la convention constitutive du groupement
Protocole transactionnel relatif au marché de travaux de Montée en Débit Délibération portant approbation du transfert de gestion des biens constitutifs du réseau de communications
Budget primitif 2018 pour le budget principal Budget primitif 2018 pour le budget annexe Adoption du tableau des emplois Modification de l’autorisation de programme (AP)
Délibération portant approbation et autorisation de signature de l’avenant n°2 à la DSP relative au financement, à la conception, à l’établissement et à l’exploitation du
Examen du rapport annuel de la Délégation de Service Public pour l’année 2016 Approbation d’une convention de mise à disposition de personnel avec le Centre
Dématérialisation de la transmission des actes au contrôle de légalité Indemnités de fonction du Président et des vice-Présidents
Adoption du compte de gestion 2016 Budget principal Adoption du compte de gestion 2016 Budget annexe Adoption du compte administratif 2016 Budget principal Adoption du
Adoption du budget primitif 2017 (budget principal en M14 et budget annexe en M4) Inscription d’une autorisation de programme au budget principal en M14 Inscription
Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) Election de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) Adhésion au régime d’assurance chômage Cotisation
Choix du Délégataire et approbation du contrat de convention pour la Délégation de Service Public (DSP) relative au financement, à la conception, à l’établissement et
Approbation du réglement intérieur Adoption du compte de gestion 2015 Adoption du compte administratif 2015 Affectation du résultat 2015 Adoption du budget supplémentaire 2016 Adoption
Election du président Election des deux vices présidents Composition du bureau Délégation de pouvoirs au Président Délégation de pouvoirs du bureau Composition de la CAO
Adoption du Budget Primitif 2016 Inscription d’une autorisation de programme (AP) au budget principal en M14 Rapport d’activités 2014 Mise en place d’une convention relative
Autorisation d’engagement de dépenses sur l’article 6232 “fêtes et cérémonies” Adhésion à l’AVICCA Adhésion à la FNCCR
Election du président Election des vices présidents Composition du bureau Délégation des pouvoirs du Président Délégation de pouvoirs du bureau Election des membres de la
Mise en place d’une convention de partenariat avec ERDF Transfert des biens des membres du Syndicat mixte entrant dans le champ de la compétence L
Dépôt du dossier FSN Cotisation exceptionnelle AVICCA pour l’étude Grâce Budget 2015 Avenant à la règle d’avance Tableau des emplois 2015
Adhésion au groupement de commandes du CDG 59 relatif à la dématérialisation des procédures, la télétransmission et la sécurité des systèmes d’information Adoption d’un décision
Prise en charge partielle des frais de transport pour les trajets domicile-travail Prise en charge des frais de déplacement Financement de la protection sociale complémentaire
