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Comité Syndical 2016 – 3

  • Publication publiée :2016
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.
  • Choix du Délégataire et approbation du contrat de convention pour la Délégation de service public relative au financement, à la conception, à l’établissement et à l’exploitation du réseau de communications électroniques très haut débit du Syndicat Mixte.
  • Autorisation de signature de l’accord autonome et de la convention de délégation imparfaite.
  • Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes (CRC).
  • Recrutement d’un agent contractuel : Absence de cadre d’emplois de fonctionnaires susceptibles d’assurer les fonctions correspondantes.
  • Indemnités de fonction du Président et des vice-Présidents.
  • Autorisation d’engagement de dépenses sur l’article 6232.
  • Adoption du compte administratif 2015.
  • Affectation du résultat 2015.
  • Adoption du budget supplémentaire 2016.
  • Adoption d’une décision modificative pour le budget principal 2016.

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  • Objets connectés : installation des premiers dispositifs de télérelève.
  • Découvrez Cantoo, la solution numérique inclusive pour tous les élèves !
  • Vidéoprotection : L’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage
  • Nouveauté : IntraMuros désormais disponible via la centrale d’achats du Syndicat mixte Nord-Pas-de-Calais Numérique !

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Siège Social :

335 ALL du Général Girard, 62000 Arras

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