DOCUMENTS ADMINISTRATIFS CENTRALE D’ACHATS :

– Convention d’adhésion à la centrale d’achats

– Modèle délibération adhésion centrale d’achats

DOCUMENTS ADMINISTRATIFS SOCLE D’OUTILS NUMERIQUES ESSENTIELS « MAIRIE CONNECTÉE » :

– Convention tripartite Socle de base Numérique CDG59 pour les communes du Nord

– Convention tripartite Socle de base Numérique CDG62 pour les communes du Pas-de-Calais

– Annexe 1 : Description des services

– Annexe 2 : Participation financière de la collectivité ou de l’établissement

–Annexe 3 : Dispositions relatives au RGPD

À transmettre à l’adresse suivante : La Fibre Numérique 5962, Quartier des Trois parallèles, 335 All. du général Girard, 62000 Arras.