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Comité Syndical 2022 – 1

  • Publication publiée :2022
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.

  • Révision des statuts du Syndicat mixte Nord – Pas-de-Calais Numérique – Annexe : Statuts du SMO
  • Modification du règlement intérieur du SMO Nord – Pas-de-Calais Numérique – Annexe : Règlement intérieur du SMO
  • Constitution du SMO Nord – Pas-de-Calais Numérique en centrale d’achats et création – Annexe : Projet de convention d’adhésion à la centrale d’achats
  • Approbation d’un groupement de commandes avec le Syndicat mixte Somme Numérique – Annexe : Projet de convention de groupement de commandes entre le Syndicat Mixte Somme Numérique et le Syndicat Mixte Nord – Pas-de-Calais
  • Examen du rapport annuel de la Délégation de Service Public pour l’année 2020 – Annexe : Rapport d’activités DSP 2020
  • Budget Primitif 2022 pour le budget principal – Annexe : BP 2022
  • Création du budget annexe et adoption du budget primitif
  • Délibération portant création de postes permanents – Annexe : Tableau des emplois
  • Recours au Contrat d’apprentissage
  • Modification de l’autorisation de programme et crédits de paiement du budget principal
  • Modalités d’attribution de la prime exceptionnelle à l’égard des agents dans le cadre de la fin du déploiement du THD et de l’état d’urgence sanitaire pour faire face à l’épidémie de Covid-19

Articles récents

  • Catalogue 2025
  • Objets connectés : installation des premiers dispositifs de télérelève.
  • Découvrez Cantoo, la solution numérique inclusive pour tous les élèves !
  • Vidéoprotection : L’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage
  • Nouveauté : IntraMuros désormais disponible via la centrale d’achats du Syndicat mixte Nord-Pas-de-Calais Numérique !

FAQ

Siège Social :

335 ALL du Général Girard, 62000 Arras

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