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Comité Syndical 2026 – 1

  • Publication publiée :2026
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.

  • Examen du rapport annuel de la Délégation de Service Public pour l’année 2024 – Annexe 1 
  • Adoption du budget primitif 2026 du budget principal – Annexe 1 
  • Adoption du budget primitif 2026 pour le budget de la centrale d’achat – Annexe 1 
  • Adoption du budget primitif 2026 pour le budget opérateur RMS – Annexe 1 
  • Comptabilisation sur l’exercice 2026 d’une insuffisance de crédits budgétaires d’amortissements de l’exercice 2025
  • Evolution de la convention tripartite d’adhésion aux services numériques proposés par le Syndicat mixte en partenariat avec les Centres de Gestion de la fonction publique territoriale du Nord et du Pas-de-Calais – Annexe 1 – Annexe 2 – Annexe 3 
  • Adhésion de collectivités et de groupements au Syndicat mixte au titre de sa compétence en matière d’accompagnement à la valorisation des données publiques – Annexe 1 

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  • Tentative de phishing

FAQ

Siège Social :

335 ALL du Général Girard, 62000 Arras

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