Skip to content
Facebook Linkedin Youtube
Sondage Numérique
  • Qui sommes-nous ?
    • Le Comité Syndical
    • Les Collaborateurs du SMO
    • Liens externes
  • Nos Services
    • Le Très Haut Débit
    • La Centrale d’Achats
    • Internet des Objets (IOT) – NEW
  • Documentation
    • Déclaration de Travaux
    • Archives des délibérations
    • Adhésion centrale d’achats
    • FAQ
      • Entreprise
      • Particulier
      • Collectivités
  • Recrutement
  • Contact
  • Qui sommes-nous ?
    • Le Comité Syndical
    • Les Collaborateurs du SMO
    • Liens externes
  • Nos Services
    • Le Très Haut Débit
    • La Centrale d’Achats
    • Internet des Objets (IOT) – NEW
  • Documentation
    • Déclaration de Travaux
    • Archives des délibérations
    • Adhésion centrale d’achats
    • FAQ
      • Entreprise
      • Particulier
      • Collectivités
  • Recrutement
  • Contact
  • Qui sommes-nous ?
    • Le Comité Syndical
    • Les Collaborateurs du SMO
    • Liens externes
  • Nos Services
    • Le Très Haut Débit
    • La Centrale d’Achats
    • Internet des Objets (IOT) – NEW
  • Documentation
    • Déclaration de Travaux
    • Archives des délibérations
    • Adhésion centrale d’achats
    • FAQ
      • Entreprise
      • Particulier
      • Collectivités
  • Recrutement
  • Contact
  • Toggle website search

Comité Syndical 2020 – 2

  • Publication publiée :2020
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.
  • Modification du règlement intérieur du Syndicat mixte et du règlement intérieur de la CCSPL pour la tenue de réunions par visioconférence ou audioconférence. 
  • Délibération portant approbation de l’avenant n°6 à la Délégation de Service Public relative au financement, à la conception, à l’établissement et à l’exploitation du réseau de communications électroniques très haut débit du SMO Nord-Pas-de-Calais Numérique.
  • Rapport d’activités 2019.
  • Adoption du compte de gestion 2019.
  • Adoption du compte administratif 2019.
  • Affectation du résultat 2019.
  • Adoption du budget supplémentaire 2020.
  • Délibération portant création du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement, (RIFSEEP) : part IFSE (complétée avec cadres d’emplois devenus éligibles) et part CIA.
  • Adhésion 2020 au CNAS “Comité National d’Action Sociale”.

Articles récents

  • Catalogue 2025
  • Objets connectés : installation des premiers dispositifs de télérelève.
  • Découvrez Cantoo, la solution numérique inclusive pour tous les élèves !
  • Vidéoprotection : L’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage
  • Nouveauté : IntraMuros désormais disponible via la centrale d’achats du Syndicat mixte Nord-Pas-de-Calais Numérique !

FAQ

Siège Social :

335 ALL du Général Girard, 62000 Arras

Facebook Linkedin Youtube
Gérer le consentement des cookies

Nous utilisons des cookies pour optimiser notre site web et notre service.

Fonctionnel Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web à des fins de marketing similaires.
Gérer les options Gérer les services Gérer {vendor_count} fournisseurs En savoir plus sur ces finalités
Préférences
{title} {title} {title}