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Comité Syndical 2025 – 1

  • Auteur/autrice de la publication :admfibre
  • Publication publiée :2025
  • Post category:Délibérations

Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF. Examen du rapport annuel de la Délégation de Service Public pour…

Continuer la lectureComité Syndical 2025 – 1

Comité Syndical 2024 – 3

  • Auteur/autrice de la publication :admfibre
  • Publication publiée :2024
  • Post category:Délibérations

Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Modification des statuts du Syndicat mixte - Annexe 1 : Statuts du…

Continuer la lectureComité Syndical 2024 – 3

Comité Syndical 2024 – 2

  • Auteur/autrice de la publication :admfibre
  • Publication publiée :2024
  • Post category:Délibérations

Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Rapport d’activités 2023 du Syndicat mixte - Annexe Rapport d'activitéApprobation de l’avenant…

Continuer la lectureComité Syndical 2024 – 2

Comité Syndical 2024 – 1

  • Auteur/autrice de la publication :admfibre
  • Publication publiée :2024
  • Post category:Délibérations

Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF. Adhésion des communes de la Métropole Européenne de Lille au Syndicat…

Continuer la lectureComité Syndical 2024 – 1

Comité Syndical 2023 – 3

  • Auteur/autrice de la publication :admfibre
  • Publication publiée :2023
  • Post category:Délibérations

Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Approbation de l’avenant n°10 à la Délégation de service public relative au…

Continuer la lectureComité Syndical 2023 – 3

Comité Syndical 2023 – 2

  • Auteur/autrice de la publication :admfibre
  • Publication publiée :2023
  • Post category:Délibérations/Non classé

Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF. Rapport d'activités 2022 du Syndicat mixte ouvert - Annexe rapport d'activités Recrutement de…

Continuer la lectureComité Syndical 2023 – 2

Comité Syndical 2023 – 1

  • Auteur/autrice de la publication :admfibre
  • Publication publiée :2023
  • Post category:Délibérations/Non classé

Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Examen du rapport annuel de la Délégation de Service Public pour l'année…

Continuer la lectureComité Syndical 2023 – 1

Comité Syndical 2022 – 3

  • Auteur/autrice de la publication :admfibre
  • Publication publiée :2022
  • Post category:Délibérations

Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Approbation de l’avenant n° 8 à la Délégation de service public relative…

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Comité Syndical 2022 – 2

  • Auteur/autrice de la publication :admfibre
  • Publication publiée :2022
  • Post category:Délibérations/Non classé

Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF. . Approbation de l'avenant n° 8 à la Délégation de service…

Continuer la lectureComité Syndical 2022 – 2

Comité Syndical 2022 – 1

  • Auteur/autrice de la publication :admfibre
  • Publication publiée :2022
  • Post category:Délibérations/Non classé

Retrouvez l'ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF. Révision des statuts du Syndicat mixte Nord - Pas-de-Calais Numérique -…

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