Comité Syndical 2022 – 2
Retrouvez l'ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF. Approbation de l'avenant n° 8 à la Délégation de service public…
Comité Syndical 2022 – 1
Retrouvez l'ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF. Révision des statuts du Syndicat mixte Nord - Pas-de-Calais Numérique -…
Comité Syndical 2021 – 3
Retrouvez l'ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF. Approbation de l'avenant n° 7 à la Délégation de service public…
Comité Syndical 2021 – 2
Retrouvez l'ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF. Election du (de la) Président(e) du Syndicat mixte Nord - Pas-de-Calais…
Comité Syndical 2021 – 1
Retrouvez l'ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF. Adoption du Compte de Gestion 2020 - Annexe : Compte de…
Comité Syndical 2020 – 4
2020-19 Budget 2021_CL2020-20 APCP 2021_CL2020-21 Délibération portant création d’un emploi non permanent pour mener à bien le projet ENT_CL2020-22 Délibération confirmant la création des emplois_CL2020-23 Délibération adhésion Avicca 2021_CL2020-24 Adhésion…
Comité Syndical 2020 – 3
2020-14 Examen du rapport d’activités 2019 de la DSP-annexe-tamponne2020-14 Examen du rapport d’activités 2019 de la DSP-tamponne2020-15 Modification du règlement intérieur du Syndicat mixte-annexe-tamponne2020-15 Modification du règlement intérieur du Syndicat…