Comité Syndical 2022 – 3
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Approbation de l’avenant n° 8 à la Délégation de service public relative…
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Approbation de l’avenant n° 8 à la Délégation de service public relative…
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF. . Approbation de l'avenant n° 8 à la Délégation de service…
Retrouvez l'ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF. Révision des statuts du Syndicat mixte Nord - Pas-de-Calais Numérique -…
Retrouvez l'ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF. Approbation de l'avenant n° 7 à la Délégation de service public…
Retrouvez l'ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF. Election du (de la) Président(e) du Syndicat mixte Nord - Pas-de-Calais…
Retrouvez l'ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF. Adoption du Compte de Gestion 2020 - Annexe : Compte de…
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF. 2020-19 Budget 2021_CL2020-20 APCP 2021_CL2020-21 Délibération portant création d’un emploi non…
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF. 2020-14 Examen du rapport d’activités 2019 de la DSP-annexe-tamponne2020-14 Examen du…
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Modification du règlement intérieur du Syndicat mixte et du règlement intérieur de…
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.(Délibération portant approbation de l'avenant n°5 à la Délégation de Service PUBLIC…