Comité Syndical 2022 – 3
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Approbation de l’avenant n° 8 à la Délégation de service public relative…
Comité Syndical 2022 – 2
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF. . Approbation de l'avenant n° 8 à la Délégation de service…
Comité Syndical 2022 – 1
Retrouvez l'ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF. Révision des statuts du Syndicat mixte Nord - Pas-de-Calais Numérique -…
Comité Syndical 2021 – 3
Retrouvez l'ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF. Approbation de l'avenant n° 7 à la Délégation de service public…
Comité Syndical 2021 – 2
Retrouvez l'ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF. Election du (de la) Président(e) du Syndicat mixte Nord - Pas-de-Calais…
Comité Syndical 2021 – 1
Retrouvez l'ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF. Adoption du Compte de Gestion 2020 - Annexe : Compte de…
Comité Syndical 2020 – 4
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF. 2020-19 Budget 2021_CL2020-20 APCP 2021_CL2020-21 Délibération portant création d’un emploi non…
Comité Syndical 2020 – 3
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF. 2020-14 Examen du rapport d’activités 2019 de la DSP-annexe-tamponne2020-14 Examen du…
Comité Syndical 2020 – 2
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Modification du règlement intérieur du Syndicat mixte et du règlement intérieur de…
Comité Syndical 2020 – 1
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.(Délibération portant approbation de l'avenant n°5 à la Délégation de Service PUBLIC…