Comité Syndical 2016 – 3
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Choix du Délégataire et approbation du contrat de convention pour la Délégation…
Comité Syndical 2016 – 2
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Approbation du règlement intérieur.Adoption du compte de gestion 2015.Adoption du compte administratif…
Comité Syndical 2016 – 1
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Election du Président.Election des deux vice-présidents.Composition du bureau.Délégation de pouvoirs au Président.Délégation…
Comité Syndical 2015 – 4
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Délégation de pouvoirs du Président.Adoption du Budget Primitif 2016 (budget principal en…
Comité Syndical 2015 – 3
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Autorisation d'engagement de dépenses sur l'article 6232 "Fêtes et cérémonies".
Comité Syndical 2015 – 2
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Election du Président.Election des vice-présidents.Composition du bureau.Délégation de pouvoirs du Président.Délégation de…
Comité Syndical 2015 – 1
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Mise en place d'une convention de partenariat avec ERDF.Transfert des biens des…
Comité Syndical 2014 – 6
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Modification des statuts.Dépôt du Dossier auprès du Fonds de Soutien au Numérique…
Comité Syndical 2014 – 5
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Organisation du temps de travail du Syndicat Mixte.Adoption d'une décision modificative n°1.
Comité Syndical 2014 – 4
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Prise en charge partielle des frais de transports pour les trajets domicile-travail.Prise…